Plateforme transatlantique

À propos du programme

Plateforme transatlantique

Imprimer Retour aux programmes À L’HEURE ET LA DATE LIMITES DU CONCOURS, SOIT LE 28 OCTOBRE À 16H, LE STATUT DE LA DEMANDE DANS LE SYSTÈME FRQnet DOIT ÊTRE « TRANSMIS À L’ÉTABLISSEMENT » OU « TRANSMIS AU FONDS ». TOUTE DEMANDE AFFICHANT UN AUTRE STATUT SERA CONSIDÉRÉE COMME NON RECEVABLE. POUR ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME RECEVABLE, LA DEMANDE DONT LE STATUT EST « TRANSMIS À L’ÉTABLISSEMENT » DEVRA NÉANMOINS AFFICHER LE STATUT « TRANSMIS AU FONDS » DANS LES DÉLAIS PRESCRITS PAR LES RGC (ARTICLE 3.2). Le présent programme fait référence aux Règles générales communes (RGC) du FRQ. Celles-ci s’appliquent à l’ensemble de la programmation du FRQ. Il est de la responsabilité des personnes candidates et/ou titulaires d’un octroi de prendre connaissance des RGC : toutes les règles encadrant les concours et la gestion des octrois y sont consignées. Seules les conditions particulières visant l’appel à projets Préparer l'avenir : sociétés et stratégies en période de transition (Preparing for tomorrow: society and strategies in times of transition) du FRQ et de la Plateforme transatlantique sont indiquées dans ce document et prévalent sur les RGC.