Provincial (Québec) · R&D & innovation

NovaScience

Programme NovaScience

À propos du programme

NovaScience (MEIE) : subventions non remboursables, par appels de projets, pour promouvoir la culture scientifique, intégrer la relève scientifique en emploi et développer la culture de l'innovation en entreprise. Deux volets : projets en culture scientifique et de l'innovation; soutien à l'emploi. Les appels affichés au 2026-10-07 sont terminés.

Le programme NovaScience « soutient les organismes et les projets qui visent à promouvoir la culture scientifique, à intégrer la relève scientifique en emploi et à développer la culture de l'innovation en entreprise ». Le volet Soutien aux projets en culture scientifique et de l'innovation aide « la relève à découvrir, à cultiver et à développer ses compétences en science et en recherche, y compris la science, la technologie, l'ingénierie et les mathématiques (STIM) ». Le volet Soutien à l'emploi offre un soutien aux entreprises et organisations pour leurs activités de R-D ou leurs besoins en innovation et commercialisation, notamment par les appels « Soutien à l'emploi en recherche et en innovation » (SERI) et « Soutien au poste de responsable en innovation et commercialisation » (RIC). La clientèle, les projets admissibles, le taux d'aide et le cumul varient selon l'appel de projets; ils sont précisés dans le Guide de présentation des demandes de chaque appel. Au 2026-10-07, les trois appels affichés sont indiqués « Terminé ».

Critères d'admissibilité

Volet projets : OBNL et organismes à but lucratif ayant un établissement au Québec; entreprises collectives (coopératives) au sens de la Loi sur l'économie sociale; établissements d'enseignement reconnus et organismes scolaires; Santé Québec et établissements du réseau de la santé et des services sociaux; centres collégiaux de transfert de technologie; municipalités, villes, MRC et organismes similaires; communautés autochtones issues des nations reconnues par l'Assemblée nationale
Volet emploi : la clientèle admissible varie selon les appels de projets
Ne pas être (ni utiliser des sous-traitants) inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA)
Avoir respecté toutes ses obligations relatives à une aide financière antérieure du gouvernement du Québec depuis au moins deux ans
Ne pas être une société d'État ou une société contrôlée par un gouvernement, une entité municipale ou une entreprise appartenant majoritairement à une société d'État; ne pas être en faillite ou insolvable (divergence documentée : la page du volet projets liste aussi les municipalités, villes et MRC parmi les clientèles admissibles)
Être conforme au processus de francisation en vertu de la Charte de la langue française
Ne pas exercer d'activités exclues (armes controversées, énergies fossiles sauf transition, jeux de hasard, jeux violents, exploitation sexuelle, tabac ou drogues sauf cannabis et chanvre industriels permis)

Ce que vous obtenez

Subvention non remboursable pour des projets de culture scientifique, de développement des talents et de la relève en STIM
Soutien à l'embauche de diplômés pour des activités de recherche et d'innovation, en sciences de la vie ou de transformation numérique
Soutien à un poste de responsable en innovation et commercialisation

Objectifs du programme

Promouvoir la culture scientifique, de l'innovation et de la technologie
Soutenir le développement des compétences en innovation
Actualiser les compétences en innovation et favoriser le développement des pratiques professionnelles
Favoriser la disponibilité d'une main-d'œuvre innovante
Reconnaître les personnes qui se sont démarquées en culture scientifique

Volet soutien aux projets en culture scientifique et de l’innovation

Projets réalisés au Québec, contribuant aux priorités ministérielles ou gouvernementales, ayant un caractère novateur et correspondant au guide de l'appel en cours
Dépenses admissibles : coûts directs nécessaires et essentiels à la réalisation des projets
Subvention non remboursable d'une durée maximale de deux ans
Reddition de comptes : rapport d'étape, rapport final, fiche des indicateurs de résultats
Contact : NovaScienceProjet@economie.gouv.qc.ca, 1 877 511-5889, poste 3867

Volet soutien à l’emploi

Objectifs : combler les besoins en attraction, intégration et rétention des talents; améliorer la compétitivité et la productivité; développer de nouveaux marchés, partenariats ou collaborations
Appel « Soutien à l'emploi en recherche et en innovation » (SERI) : soutien.emploi@economie.gouv.qc.ca, 1 877 511-5889, poste 3213
Appel « Soutien au poste de responsable en innovation et commercialisation » (RIC) : responsable.innovation@economie.gouv.qc.ca, 1 866 680-1884, poste 3841
Le taux d'aide maximal et le cumul varient selon l'appel de projets